Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHIMIE NATURE
Numéro de dépôt :
1410666
Date de dépôt :
04/05/1987
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
04/05/1997
Présentation de la marque CHIMIE NATURE
Déposée le 4 mai 1987 par SCHOUVEY JEAN CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « CHIMIE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHIMIE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1410666.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHIMIE NATURE est expirée depuis le 4 mai 1997.
SCHOUVEY JEAN CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45